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Révélations sur les cellules de déontologie, l'autre police des polices
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Alors que les plaintes visant les forces de l’ordre se multiplient, une grande partie des enquêtes pour des faits impliquant des policiers échappe à l’IGPN. Elles sont confiées à des cellules locales de déontologie, dont le manque de transparence et les conditions de fonctionnement soulèvent des questions sur l’indépendance et la qualité des investigations.
Ce texte correspond à une partie de la retranscription du duel ci-dessus. Cliquez sur la vidéo pour la regarder dans son intégralité.
Pas un jour ou presque sans une nouvelle affaire. Depuis le début du mouvement lycéen, les plaintes contre les forces de l'ordre se multiplient. À ce jour, 83 dossiers sont entre les mains de l'Inspection générale de la police nationale (IGPN). Mais en France, la majorité des plaintes contre des policiers sont en réalité confiées à des cellules locales, au fonctionnement souvent opaque et parfois critiqué.
Un 4x4 de la police fonce à travers la foule à Dunkerque (Nord), en pleine manifestation lycéenne. Les images ont choqué. "Le 4x4 à Dunkerque, quand il a été porté à ma connaissance, on a demandé une enquête administrative. Depuis, l'IGPN est saisie", déclarait Laurent Nunez, ministre de l'Intérieur, le 13 octobre dernier. En réalité, ce n'est pas l'IGPN qui va enquêter sur cette affaire, mais ce qu'on appelle une cellule locale de déontologie. Même chose à Rouen (Seine-Maritime), après le jet d'une grenade lacrymogène par un motard de la police, qui atterrit devant une mère et ses enfants. Le parquet confie là aussi l'enquête à une cellule de déontologie. Vous ne connaissiez pas ? Nous non plus. "Les cellules déontologiques, c'est un petit peu des mini-IGPN, des mini-inspections de la police, mais au niveau, si vous voulez, des territoires, des directions départementales de la police nationale. Des fois, les collègues ne sont que deux ou trois, et des fois, ils sont quatre, cinq, six", détaille Yohann Fossard, délégué national investigation du syndicat Un1té Police.
À Rouen, ils sont installés dans l'hôtel de police, au même endroit que le motard qui a lancé la grenade, sous l'autorité du même directeur, contrairement aux enquêteurs de l'IGPN. Est-ce qu'il n'y aurait pas un souci d'indépendance ? Le procureur de Rouen nous assure qu'ils sont expérimentés, de confiance et que leurs enquêtes sont de qualité. Nous avons contacté un policier récemment retraité. Il a accompagné un collègue à une audition de cellule déontologique. Il pointe un manque de distance : "J'ai assisté un de mes adhérents, pour une histoire à deux balles, mais on était entre potes. Et le mec de la cellule déontologie il était emmerdé. On était trois et on se connaissait tous. L'instant était hyper inconfortable pour tout le monde. Si on est sur des faits graves, ça peut être très gênant."
Ces cellules traitent pourtant plus de la moitié des dossiers mettant en cause des policiers, l'IGPN ne gardant que 43 % des affaires. Les plus graves, les plus complexes, les plus retentissantes. Et selon un haut gradé de la police des polices : "Le problème des cellules, ce n'est pas tellement qu'elles existent, c'est surtout qu'on ne sait pas ce qu'elles font."
Une affaire à Lyon (Rhône) offre une rare plongée dans leur fonctionnement. Il y a un an, un policier est condamné pour violences sur un mineur de 14 ans. Il aurait frappé l'adolescent au visage à l'aide d'une bombe lacrymogène. Bilan : dents cassées, lèvres abîmées. Pourtant, dans un premier temps, l'enquête de la cellule de déontologie locale avait conduit à un classement sans suite. Un travail vivement remis en cause par les avocats de l'adolescent. Pendant le procès, ils font témoigner la policière chargée d'enquêter sur son collègue : "Elle expliquait avoir récupéré en même temps la procédure et la poignée de la bombe lacrymogène sans procéder à d'autres investigations." La policière n'a auditionné ni la victime présumée, ni le policier. Et